Mentions Légales

1- IDENTIFICATION

NOVAL
23, voie HEMERA
ZI LAVIGNE
F-31190 AUTERIVE, France

Tél. : + 33 (0)5 34 47 00 09
Fax : + 33 (0)5 34 47 71 87

email : info@noval-france.com
N° TVA Intracommunautaire. :
SIRET 449 466 978 00037
APE 2829B

2- HEBERGEMENT DU SITE ET RESPONSABILITE EDITORIALE

Les sites Internet
www.noval-france.com
www.noval-street.com
www.noval-home.com
www.noval-yacht.com
www.noval-industrial.com
sont hébergés par :
LABSOFT
Bâtiment ACTYS I
55 Voie l'Occitane
31673 Labège Innopole Cedex
tél : 0561800271
email : contact@labsoft.fr

L'éditeur du site est :
NOVAL
23, voie HEMERA
ZI LAVIGNE
F-31190 AUTERIVE, France

email : info@noval-france.com

3- PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être imprimé sous réserve de :
- n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales
- ne pas modifier de telles informations
- reproduire sur toutes copies le copyright de NOVAL.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de NOVAL.

4- RESPONSABILITE

L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. NOVAL ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
NOVAL se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes informations notamment en actualisant ce site.
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez nous adresser un message en utilisant notre formulaire de contact.